Dolibarr, TVA intracommunautaire / Export

Vendez à l’international avec Dolibarr ERP CRM - Nouvel objectif 300 %

Visuel du projet Dolibarr, TVA intracommunautaire / Export
Réussi
31
Contributions
23/04/2019
Date de fin
5 275 €
Sur 2 000 €
264 %

Dolibarr, TVA intracommunautaire / Export

<h2>Nouvel objectif 300 %</h2> <p><strong>D&eacute;tails des objectifs&nbsp;</strong></p> <ul> <li>Objectif palier 4 : [240 ou 260%]</li> <li>Objectif id&eacute;al 300 % : permettra de valider au minimum deux orientations propos&eacute; par le pallier 4 (au vu du <a href="https://nextcloud.open-dsi.fr/index.php/apps/polls/poll/BP1ATFnmSEpMKHWx" target="_blank">sondage</a> actuel : &quot;Escompte&quot; et &quot;DEB/DES&quot;)</li> </ul> <p><strong>Ci-dessous ​un rapide historique des paliers :</strong></p> <ul> <li>Palier 1 &mdash; Besoin : 2000 &euro; &mdash; Valid&eacute; le 11 mars 2019 &mdash; TVA intracommunautaire, gestion autoliquidation ;</li> <li>Palier&nbsp;2 &mdash; Besoin : 1000 &euro; &mdash; Valid&eacute; le 18&nbsp;mars 2019&mdash; FEC, validation des &eacute;critures ;&nbsp;</li> <li>Palier 3 &mdash; Besoin : 1200 &euro;&nbsp;&mdash; Valid&eacute; le 21 mars 2019 &mdash; TVA, gestion des d&eacute;clarations et changement pr&eacute;sentation interface.</li> <li>&nbsp;Palier 4&nbsp;&mdash; Besoin : [entre 800 et 1200 &euro;] &mdash; l&#39;orientation d&eacute;pendra du choix de la communaut&eacute;&nbsp;Dolibarr au travers du&nbsp;sondage du palier 4&nbsp;</li> </ul> <hr /> <p><strong>L&rsquo;aboutissement de ce projet participatif permettra d&rsquo;avancer sur la comptabilit&eacute; avanc&eacute;e de l&rsquo;ERP CRM Dolibarr. Derri&egrave;re cette &eacute;volution se cache la gestion compl&egrave;te des op&eacute;rations intracommunautaire, ainsi que tous les exports associ&eacute;s qui concernent les entreprises assujetties &agrave; la TVA.</strong></p> <p><strong>&Eacute;volution destin&eacute;e &agrave; la version 10.0 de Dolibarr (version en cours de d&eacute;veloppement).</strong></p> <p><strong>Le module comptabilit&eacute; avanc&eacute; sera mis &agrave; disposition pour les versions 9 et 8 &eacute;galement.</strong></p> <p>Le but de ce d&eacute;veloppement est d&rsquo;int&eacute;grer dans la fiche produit, tous les comptes comptables n&eacute;cessaires au calcul de la TVA intracommunautaire et des exports, aussi bien sur les ventes que les achats.</p> <p><img alt="" src="https://d3v4jsc54141g1.cloudfront.net/uploads/project_image/image/572093/Fiche_produit-1550586303.png" width="100%" /></p> <p>Concernant les achats, la fonctionnalit&eacute; offre au comptable la possibilit&eacute; de g&eacute;rer automatiquement et de v&eacute;rifier efficacement, ce qui est plus commun&eacute;ment appel&eacute; &laquo;&nbsp;l&rsquo;autoliquidation de TVA&nbsp;&raquo;. Cette op&eacute;ration purement comptable est en soit suffisamment sp&eacute;cifique pour prendre &agrave; contre-pied les &eacute;diteurs de PGI plus g&eacute;n&eacute;raliste, la fonctionnalit&eacute; &eacute;tant en effet peu couverte par les logiciels du march&eacute; actuel.</p> <p>Au niveau des achats, le but est de g&eacute;rer en d&eacute;finitive la m&ecirc;me proc&eacute;dure que pour les ventes en proposant d&rsquo;identifier le compte de TVA intracommunautaire et l&rsquo;op&eacute;ration d&rsquo;export du produit, pour qu&rsquo;en comptabilit&eacute; cela ressorte clairement.</p> <p>Une fois cette partie d&eacute;velopp&eacute;e, il s&rsquo;agit d&rsquo;int&eacute;grer ces nouvelles fonctionnalit&eacute;s dans les ventilations devant sugg&eacute;rer les bons comptes en fonction de la situation.</p> <p><img alt="" src="https://d3v4jsc54141g1.cloudfront.net/uploads/project_image/image/572094/Liaison_comptable_automatique_client-1550586341.png" width="100%" /></p> <p>La finalit&eacute; de ce projet participatif est simple&nbsp;: l&rsquo;ensemble des fonctionnalit&eacute;s apport&eacute;es par ce d&eacute;veloppement doit s&rsquo;incorporer dans le Grand livre, et s&rsquo;inscrire dans la comptabilit&eacute; avec des op&eacute;rations propres cernant tous les cas possibles.</p> <h4><strong>Liste des fonctionnalit&eacute;s pr&eacute;vues&nbsp;:</strong></h4> <ul> <li>Int&eacute;gration dans la fiche produit / service des comptes Intra / Export sur les ventes et les achats.</li> <li>Pr&eacute;paration des comptes de TVA par d&eacute;faut pour l&rsquo;autoliquidation de TVA sur les achats / ventes (Pour ce dernier, plus sp&eacute;cifiquement dans le BTP notamment).</li> <li>Int&eacute;gration dans les listes de ventilation des ventes et des achats, Affectation automatique en fonction de la situation.</li> <li>Int&eacute;gration dans le Grand livre</li> </ul> <p>Ce projet implique une &eacute;volution du module de <em>comptabilit&eacute; avanc&eacute;e</em>, puis des modules standards de l&rsquo;ERP Dolibarr. tels que <em>facture de vente et d&rsquo;achat,</em> <em>produit / service </em><em>et TVA.</em></p> <p><img alt="" src="https://d3v4jsc54141g1.cloudfront.net/uploads/project_image/image/572095/Op_ration_comptable_achat_intracomm__Adobe_Islande_-1550586655.png" width="100%" /></p> <h3>En savoir plus sur l&rsquo;autoliquidation de TVA</h3> <p>L&rsquo;autoliquidation de TVA la plus connue porte sur les achats effectu&eacute;s dans un autre pays de l&rsquo;Union Europ&eacute;enne mais derni&egrave;rement le cas de la sous traitance dans le BTP est venu rendre n&eacute;cessaire la prise en charge de cette technique dans Dolibarr.</p> <p>Quelques exemples des cas d&rsquo;autoliquidation de TVA en France&nbsp;:</p> <p><a href="https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F33167">Autoliquidation de la TVA due &agrave; l&#39;importation</a></p> <p><a href="https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31983">Autoliquidation de la TVA en cas de sous-traitance dans le BTP</a></p> <p>L&rsquo;autoliquidation de la TVA &agrave; l&rsquo;import est une formalit&eacute; mise en place le 1er janvier 2015. Cette op&eacute;ration est possible pour une entreprise, assujettie &agrave; la TVA et titulaire d&rsquo;une proc&eacute;dure de domiciliation unique (PDU). Pour l&rsquo;importation en France de biens provenant de pays hors Union europ&eacute;enne, la TVA est per&ccedil;ue par le service des douanes lors du d&eacute;douanement. L&rsquo;autoliquidation de la TVA due &agrave; l&rsquo;importation (TVAI) est une option qui permet aux entreprises de porter le montant de la taxe sur leur d&eacute;claration p&eacute;riodique de chiffre d&rsquo;affaires. Cette simplification d&eacute;rogatoire &eacute;vite le d&eacute;caissement de la TVA.</p> <p>Si nous achetons dans un pays de l&rsquo;Union europ&eacute;enne, en terme purement comptable, nous devons constater de la TVA et l&rsquo;annuler. Dans le cas o&ugrave; nous achetons &agrave; l&rsquo;&eacute;tranger, nous allons effectuer une &eacute;criture comptable de deux lignes, compos&eacute;e du compte d&rsquo;achat et du compte fournisseur. La nuance peut s&rsquo;av&eacute;rer subtile, mais avec une op&eacute;ration d&rsquo;autoliquidation, nous allons voir appara&icirc;tre quatre lignes. Si nous imaginons par exemple que nous achetons au Pays-Bas, il va y avoir une ligne avec de l&rsquo;achat, deux lignes de TVA (une au d&eacute;bit et une au cr&eacute;dit), techniquement le montant s&rsquo;annule, c&rsquo;est pour &ccedil;a que l&rsquo;on parle d&rsquo;autoliquidation, et enfin nous aurons notre compte fournisseur qui viendra solder l&rsquo;&eacute;criture.</p> <p>Aujourd&rsquo;hui, beaucoup de monde ach&egrave;te &agrave; l&rsquo;&eacute;tranger via Amazon ou autre sans s&rsquo;en rendre compte de cette proc&eacute;dure. Normalement du point du fisc, et du surplus du point de vue de la TVA, on doit en principe suivre syst&eacute;matiquement ce genre d&rsquo;op&eacute;ration, qui implique qu&rsquo;une action comptable sp&eacute;cifique doit &ecirc;tre g&eacute;n&eacute;r&eacute;e.</p> <p>Au final tr&egrave;s peu de clients connaissent cette proc&eacute;dure, ou ne l&rsquo;estiment pas n&eacute;cessaire, et s&rsquo;exposent de ce fait &agrave; des risques, certes limit&eacute;s, mais <strong>le fisc </strong><strong>en cas de contr&ocirc;le peut sanctionner ce d&eacute;faut d&rsquo;autoliquidation par une amende &agrave; hauteur de 5% de la somme d&eacute;ductible. </strong></p> <h3>Des sp&eacute;cificit&eacute;s fiscales &agrave; conna&icirc;tre</h3> <p>Que ce soit pour le compte d&rsquo;achat ou le compte de vente, il faut v&eacute;rifier au pr&eacute;alable un certain nombre d&rsquo;&eacute;l&eacute;ments pour &ecirc;tre en conformit&eacute; avec la r&eacute;glementation fiscale. Une multitude de r&egrave;gles s&rsquo;appliquent effectivement &agrave; ce niveau, qu&rsquo;il serait inutile d&rsquo;aborder de mani&egrave;re exhaustive. Cependant, nous allons citer n&eacute;anmoins deux exemples, qui vous donneront une id&eacute;e de l&rsquo;&eacute;tendue de t&acirc;che.</p> <h4><strong>Ex n&deg;&nbsp;1&nbsp;:</strong> inspecter la provenance de vos achats et vente. En France&nbsp;? &Agrave; l&rsquo;&eacute;tranger&nbsp;?</h4> <p>Dans son ensemble, il s&rsquo;agit de prendre en compte les pays d&rsquo;o&ugrave; viennent les achats et/ou les ventes pour identifier chaque op&eacute;ration afin de les mettre dans les bons comptes, cela permet en prime de g&eacute;n&eacute;rer les op&eacute;rations n&eacute;cessaires.</p> <h4><strong>Ex n&deg;&nbsp;2&nbsp;:</strong> vos ventes sont-elles adress&eacute;es aux professionnels&nbsp;? Que faire s&rsquo;ils n&rsquo;ont pas de num&eacute;ro de TVA intracommunautaire&nbsp;?</h4> <p>Les questions ne manquent gu&egrave;re, et on peut d&rsquo;ores et d&eacute;j&agrave; r&eacute;pondre &agrave; certaines d&rsquo;entre elles. Plus sp&eacute;cifiquement, pour les ventes, il s&rsquo;agit d&rsquo;examiner si ces derni&egrave;res sont B2B et que les ventes ciblent bien un professionnel, qui doit nous communiquer le cas &eacute;ch&eacute;ant, son num&eacute;ro de TVA intracommunautaire. En l&rsquo;absence de celui-ci, on est dans l&rsquo;obligation de facturer l&rsquo;&eacute;tat de la TVA.</p> <p>Ces modalit&eacute;s r&eacute;glementaires, que l&rsquo;on doit travailler, sont des particularit&eacute;s bien fran&ccedil;aises. Dans une &eacute;volution prochaine, on pourra bien entendu se pencher sur les singularit&eacute;s des autres pays, mais en attendant, la probl&eacute;matique de ce d&eacute;veloppement concerne la France.</p> <h3>Comment sera mis &agrave; disposition le code d&eacute;velopp&eacute;&nbsp;?</h3> <p>Le code sera pouss&eacute; sur le d&eacute;p&ocirc;t officiel de Dolibarr pour int&eacute;gration dans ce dernier sur la branche d&eacute;veloppement.</p> <p>Le d&eacute;veloppement sera fait sur un d&eacute;p&ocirc;t &laquo;&nbsp;fork&nbsp;&raquo; de Dolibarr.</p> <p><a href="https://github.com/OPEN-DSI/dolibarr">https://github.com/OPEN-DSI/dolibarr</a></p> <p>Lors de la mise &agrave; disposition des d&eacute;veloppements, vous pourrez remonter les anomalies de fonctionnement sur les issues associ&eacute;es &agrave; ce d&eacute;p&ocirc;t.</p> <p>Vous serez inscrit &agrave; notre liste de diffusion pour &ecirc;tre tenu au courant de l&rsquo;avancement des d&eacute;veloppements.</p> <h3>L&rsquo;ERP CRM Dolibarr en quelques mots.</h3> <p>Dolibarr est un ERP/CRM&nbsp;ou progiciel de gestion int&eacute;gr&eacute;e et de l&rsquo;administration de la relation client. Il &eacute;volue avec des utilisateurs multiples, sans licence et gratuitement. Logiciel libre sous licence GNU / GPL v3, il dispose de fonctionnalit&eacute;s natives que vous pouvez am&eacute;liorer par l&rsquo;ajout de modules additionnels ou leur cr&eacute;ation si vous en avez les comp&eacute;tences.</p> <h3>Rapide historique du module de <em>comptabilit&eacute; avanc&eacute;</em> de Dolibarr</h3> <p>Initi&eacute; par Olivier Geoffroy ce module a &eacute;t&eacute; int&eacute;gr&eacute; dans le noyau de Dolibarr&nbsp;v3.4 en 2014 (aujourd&rsquo;hui en version&nbsp;9.0) et n&rsquo;a de cesse d&rsquo;&ecirc;tre en constante &eacute;volution &agrave; l&rsquo;heure actuelle.<br /> G&eacute;rer ses comptes, choisir son plan comptable, param&eacute;trer ses exports, exporter son journal des achats /des ventes / de tr&eacute;sorerie/de note de frais, g&eacute;n&eacute;rer un Grand livre comptable et optimiser ses &eacute;critures comptables en fonction de la TVA sont autant de possibilit&eacute;s qui sont apparues gr&acirc;ces &agrave; ces initiatives judicieuses.</p> <p>Ce module est &eacute;galement l&rsquo;aboutissement de l&rsquo;aventure ZendDSI, un groupement (fond&eacute; par Olivier Geffroy et Alexandre Spangaro) qui a initi&eacute; en quelque sorte au financement participatif de comptabilit&eacute; avanc&eacute;e afin de r&eacute;pondre aux besoins des souscripteurs et des demandes d&rsquo;adaptation des utilisateurs ayant pour seul <em>leitmotiv&nbsp;</em>: faire vivre la comptabilit&eacute; balbutiante sur l&rsquo;ERP CRM Dolibarr.</p> <p>Outre les debugs et nettoyages du code qui ont &eacute;t&eacute; une priorit&eacute; sur l&rsquo;existant, une part belle a &eacute;t&eacute; r&eacute;serv&eacute;e &agrave; la ventilation comptable, le Grand livre et le Compte de r&eacute;sultat. Une vitalit&eacute; payante, puisque les trois saisons ont permis de lever l&rsquo;&eacute;quivalent de 23&nbsp;000&nbsp;&euro; au sein de la communaut&eacute; Dolibarr gr&acirc;ce &agrave; l&rsquo;apport d&rsquo;une centaine d&rsquo;entreprises m&eacute;c&egrave;nes. Merci encore &agrave; eux&nbsp;!</p> <p><strong>Cependant, l&rsquo;aventure n&rsquo;est pas finie puisqu&rsquo;elle se poursuit pour cette 4e saison sur la plateforme <em>Kiss Kiss Bank Bank&nbsp;! </em></strong></p> <p><strong>Ce premier projet participatif de la 4&egrave;me saison contribue &agrave; faire vivre le module de <em>comptabilit&eacute; avanc&eacute;e</em> de Dolibarr tout au long de l&rsquo;ann&eacute;e&nbsp;2019. </strong></p>

À quoi servira la collecte

<p>Cette collecte se situe dans le contexte d&#39;une op&eacute;ration de financement participatif r&eacute;currente lanc&eacute;e en 2014.</p> <p>Elle permet de financer des &eacute;volutions du module de comptabilit&eacute; avanc&eacute;e du logiciel libre Dolibarr ERP/CRM. Ces &eacute;volutions font l&#39;objet d&#39;un contribution revers&eacute;es au projet Dolibarr sous la forme de code source.</p> <p>Cette contribution une fois int&eacute;gr&eacute;e devient accessible &agrave; tous les utilisateurs du logiciel selon les principes du logiciel libre.</p>

Contreparties

Nom sur site de l'association et d'Open-DSI

100 €

  • 14 contributions
Le nom de votre structure contributrice sera citée sur le site de l'association Dolibarr ...et sur le site d'Open-DSI

PDF Bien gérer son entreprise avec Dolibarr

300 €

  • 3 contributions
Vous recevrez un exemplaire numérique de "Bien gérer son entreprise avec Dolibarr" par Romain Deschamps. Au choix : Sociétés de services et consultants OU Commerce et production de biens

Bundle Bien gérer son entreprise avec Dolibarr imprimé (Dédicacé par l'auteur)

500 €

  • 4 contributions
Vous recevrez le bundle comprenant les deux ouvrages imprimés et dédicacés par Romain Deschamps, de "Bien gérer son entreprise avec Dolibarr" : Sociétés de services et consultants Commerce et production de biens

1 an d'hébergement Dolibarr

1 000 €

En adoptant cette contrepartie vous bénéficirez de cette prestation d'un an qui comprend : La mise à disposition d’un serveur privé contenant deux environnements Dolibarr. Un environnement de production et un environnement de test ; Sauvegarde quotidienne des bases de données et des fichiers. Voir notre stratégie de rétention des données. Dolibarr est livré prêt à configurer sans aucun module activé ; Clause de réversibilité : si vous mettez fin à votre abonnement, nous vous restituons sur votre demande, une sauvegarde de la base de données de Dolibarr et l’ensemble des fichiers de l’application ;

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